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Autorisation d’urbanisme PC n°06014221T0001 à La Chapelle en Serval !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06014221T0001). Le projet est situé au 13 rue du Pic Cendre à La Chapelle en Serval. Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 1 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 juillet 2021, autorise la création de 46 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 912 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 13 rue du Pic Cendre, La Chapelle en Serval.

Références cadastrales : AB, 83, AB, 84, AB, 266.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SUD OISE IMMO (SIREN 507922011, SIRET 50792201100014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité La Chapelle en Serval (60520)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 912 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²1 912 m²0 m²0 m²1 912 m²1 912 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²1 912 m²-1 912 m²-1 912 m²
Autres locaux non résidentiels1 912 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²1 912 m²
Total1 912 m²0 m²1 912 m²0 m²1 912 m²0 m²1 912 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés46
Répartition par typologie
En résidence46
Répartition par taille
1 pièce46

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés46
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 912 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2021/07/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 mars 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06014221T0001
  • Code commune INSEE : 60142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Chapelle en Serval. Les principaux éléments portent sur 46 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 0 m².