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Autorisation d’urbanisme PC n°06014213S0006 à La Chapelle-en-Serval (60520) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06014213S0006). Le projet est situé au RUE du Vieux Chateau à La Chapelle-en-Serval (60520). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 17 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 mars 2014, autorise la création de 45 logements sur une parcelle de 4 622 m². La surface de plancher créée atteint 3 279 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 279 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE du Vieux Chateau, La Chapelle-en-Serval (60520).

Références cadastrales : AC, 82p, AC, 81p.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

3D DEVELOPPEURS (SIREN 513145672, SIRET 51314567200038, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Saint-Denis (93200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 279 m² · Variation nette totale : 3 279 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 632 m²0 m²0 m²0 m²2 632 m²2 632 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²647 m²0 m²0 m²0 m²647 m²647 m²
Total0 m²3 279 m²0 m²0 m²0 m²3 279 m²3 279 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)43
Répartition par taille
2 pièces25
3 pièces14
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée3 279 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 279 m²
Superficie du terrain4 622 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite647 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/03/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06014213S0006
  • Code commune INSEE : 60142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Chapelle-en-Serval (60520). Les principaux éléments portent sur 45 logements, 3 279 m², 0 m² et parcelle de 4 622 m².