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Autorisation d’urbanisme PC n°0280751400006 à La Chapelle-du-Noyer (28200) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0280751400006). Le projet est situé au 90 RUE du Mont Barry à La Chapelle-du-Noyer (28200). Le projet se situe dans le département Eure-et-Loir, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 février 2015, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 971 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 240 m².

Localisation du projet

Adresse : 90 RUE du Mont Barry, La Chapelle-du-Noyer (28200).

Références cadastrales : ZA, 132, ZA, 136, ZA, 93.

Région : Centre • Département : Eure-et-Loir.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Communes, EPIC, syndicats de communes. Localité du demandeur : La Chapelle-du-Noyer (28200).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : -50 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation78 m²0 m²162 m²0 m²0 m²162 m²240 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²162 m²-162 m²-162 m²
Autres locaux non résidentiels212 m²0 m²0 m²50 m²0 m²-50 m²162 m²
Total290 m²0 m²162 m²50 m²162 m²-50 m²240 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)240 m²
Superficie du terrain2 971 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0280751400006
  • Code commune INSEE : 28075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Chapelle-du-Noyer (28200). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 2 971 m².