Permis de construire à La Chapelle Du Mont Du Chat (73370) - 468 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07307619C1001 délivré le 2019/08/06 à LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT autorise une construction neuve pour un programme de 673 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 673 m² sur CROIZERBOU. Déposé en hiver 2019, autorisé le 6 août 2019 par la commune de LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT. Implanté CROIZERBOU, à La Chapelle Du Mont Du Chat (73370), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 11 065 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 673 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 468 m² d’habitation et 205 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 673 m².
LA CHAPELLE DU MONT DU CHAT compte 266 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CROIZERBOU, La Chapelle Du Mont Du Chat (73370).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LES MARCHES (73800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 673 m² · Variation nette totale : 673 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
468 m²
0 m²
0 m²
0 m²
468 m²
468 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
205 m²
0 m²
0 m²
0 m²
205 m²
205 m²
Total
0 m²
673 m²
0 m²
0 m²
0 m²
673 m²
673 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
2
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
673 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
673 m²
Superficie du terrain
11 065 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite673 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle Du Mont Du Chat (73370). Les travaux prévoient la création de 673 m²; la surface après travaux atteint 673 m². Le terrain couvre 11 065 m².
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