← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-du-Châtelard

Autorisation d’urbanisme PC n°00108515V0003 à LA CHAPELLE DU CHATELARD !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00108515V0003). Le projet est situé au LES CREUSETTES à LA CHAPELLE DU CHATELARD. Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 mars 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 41 326 m². La surface de plancher créée atteint 56 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 546 m².

Localisation du projet

Adresse : LES CREUSETTES, LA CHAPELLE DU CHATELARD.

Références cadastrales : 0B, 33, 0B, 34, 0B, 35.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ROVIAN (SIREN 480629641, SIRET 48062964100014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINT DIDIER AU MONT D'OR (69370)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 546 m² · Variation nette totale : 56 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation245 m²56 m²245 m²0 m²0 m²301 m²546 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²245 m²-245 m²-245 m²
Autres locaux non résidentiels245 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²245 m²
Total490 m²56 m²245 m²0 m²245 m²56 m²546 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée56 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)546 m²
Superficie du terrain41 326 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00108515V0003
  • Code commune INSEE : 01085 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE DU CHATELARD. Les principaux éléments portent sur 3 logements, 56 m², 0 m² et parcelle de 41 326 m².