← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-des-Pots

Autorisation d’urbanisme PC n°01708923P0005 à LA CHAPELLE DES POTS (17100) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01708923P0005). Le projet est situé au 3 RTE DE CHANIERS à LA CHAPELLE DES POTS (17100). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 14 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 février 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 349 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 120 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 3 RTE DE CHANIERS, LA CHAPELLE DES POTS (17100).

Références cadastrales : AL, 523, AL, 525, AL, 526.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES CERISIERS (SIREN 452494966, SIRET 45249496600024, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA CHAPELLE DES POTS (17100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 120 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²120 m²0 m²0 m²120 m²120 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²120 m²-120 m²-120 m²
Autres locaux non résidentiels120 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²120 m²
Total120 m²0 m²120 m²0 m²120 m²0 m²120 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)120 m²
Superficie du terrain1 349 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01708923P0005
  • Code commune INSEE : 17089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE DES POTS (17100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 1 349 m².