Permis de construire à La Chapelle De La Tour (38110) - 847 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0380762010017 délivré le 2021/05/14 à LA CHAPELLE DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 847 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 3JCI AMENAGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 847 m² sur Impasse de Belle Combe - M. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 14 mai 2021 par la commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR. Implanté Impasse de Belle Combe - M, à La Chapelle De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE FLACHEY.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 3JCI AMENAGEMENT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 847 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 847 m².
LA CHAPELLE DE LA TOUR compte 1 918 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Impasse de Belle Combe - M, La Chapelle De La Tour (38110).
3JCI AMENAGEMENT (SIREN 523398857, SIRET 52339885700046, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONTAGNY (69700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 847 m² · Variation nette totale : 847 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
847 m²
0 m²
0 m²
0 m²
847 m²
847 m²
Total
0 m²
847 m²
0 m²
0 m²
0 m²
847 m²
847 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
847 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
847 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite847 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/05/14
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 mars 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 847 m²; la surface après travaux atteint 847 m². Le terrain couvre 0 m².
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