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Autorisation d’urbanisme PC n°0380761710023 à LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380761710023). Le projet est situé au 547 RUE MATHIEU MARMONIER à LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 septembre 2017, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 881 m². La surface de plancher créée atteint 61 m². Le projet convertit 262 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 455 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 547 RUE MATHIEU MARMONIER, LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110).

Références cadastrales : AC, 21.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI L'OASIS (SIREN 450176599, SIRET 45017659900014, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité COURTENAY (38510)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 455 m² · Variation nette totale : 61 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation262 m²61 m²394 m²0 m²262 m²193 m²455 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²132 m²-132 m²-132 m²
Autres locaux non résidentiels132 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²132 m²
Total394 m²61 m²394 m²0 m²394 m²61 m²455 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée61 m²
Surface transformée262 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)455 m²
Superficie du terrain881 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 septembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380761710023
  • Code commune INSEE : 38076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE DE LA TOUR (38110). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 61 m², 262 m² et parcelle de 881 m².