Accueil
Régions
Auvergne-Rhône-Alpes
Isère (38)
La Chapelle-de-la-Tour
Détail PC 0380761610006
← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-de-la-Tour
PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0380761610006 délivré le 2016/06/09 à LA CHAPELLE DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 1 343 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par ISERE HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 343 m² sur Caillite. Déposé au printemps 2016, autorisé le 9 juin 2016 par la commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR. Implanté Caillite, à La Chapelle De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ISERE HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 7 344 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 58 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 343 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 343 m² . Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
LA CHAPELLE DE LA TOUR compte 1 918 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Caillite, La Chapelle De La Tour (38110).
Références cadastrales : AB, 244, AB, 245, AB, 246.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage ISERE HABITAT (SIREN 998318711, SIRET 99831871100061, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité ECHIROLLES Cedex (38432)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 343 m² · Variation nette totale : 1 343 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 343 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 343 m² 1 343 m² Total 0 m² 1 343 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 343 m² 1 343 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 19 Répartition par typologie Individuel groupé 11 Collectif (hors résidence) 8 Répartition par taille 3 pièces 17 4 pièces 2
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 19 Surface créée 1 343 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 343 m² Superficie du terrain 7 344 m² Nombre de niveaux 2 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 343 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2016/06/09
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 avril 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0380761610006 Code commune INSEE : 38076 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 9 juin 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 1 343 m²; la surface après travaux atteint 1 343 m². Le terrain couvre 7 344 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Isère
Code de la commune du lieu des travaux
38076
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0380761610006
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-06-09
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-04-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-04
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
ISERE HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
998318711
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
99831871100061
Code postal du demandeur
38432
Localité du demandeur
ECHIROLLES Cedex
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Caillite
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
LA CHAPELLE DE LA TOUR
Code postal du terrain
38110
sec_cadastre1
AB
num_cadastre1
244
sec_cadastre2
AB
num_cadastre2
245
sec_cadastre3
AB
num_cadastre3
246
Superficie du terrain
7344
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
2
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
false
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
19
Nombre de logements individuels créés
11
Nombre de logements collectifs créés
8
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
11
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
8
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
17
Nombre de logements de 4 pièces créés
2
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
16
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1343
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1343
Tableau des données brutes de l'autorisation.
