Permis de construire à La Chapelle De La Tour (38110) - 1 061 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0380761610005 délivré le 2016/06/20 à LA CHAPELLE DE LA TOUR autorise une construction neuve pour un programme de 1 460 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 460 m² sur Caillite. Déposé au printemps 2016, autorisé le 20 juin 2016 par la commune de LA CHAPELLE DE LA TOUR. Implanté Caillite, à La Chapelle De La Tour (38110), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par organismes hlm.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 2 343 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 93 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 460 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 061 m² d’habitation et 399 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 1 460 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
LA CHAPELLE DE LA TOUR compte 1 918 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Caillite, La Chapelle De La Tour (38110).
Références cadastrales : AB, 38.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Organismes HLM. Localité du demandeur : ECHIROLLES (38130).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 460 m² · Variation nette totale : 1 460 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 061 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 061 m² | 1 061 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 399 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 399 m² | 399 m² |
| Total | 0 m² | 1 460 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 460 m² | 1 460 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 15 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Collectif (hors résidence) | 14 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 15 |
| Surface créée | 1 460 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 460 m² |
| Superficie du terrain | 2 343 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mai 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0380761610005
- Code commune INSEE : 38076 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle De La Tour (38110). Les travaux prévoient la création de 1 460 m²; la surface après travaux atteint 1 460 m². Le terrain couvre 2 343 m².
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