Permis de construire à La Chapelle De Guinchay (71570) - 478 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07109021S0050 délivré le 2021/12/23 à LA CHAPELLE DE GUINCHAY autorise une construction neuve pour un programme de 478 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN, le programme résidentiel autorise la construction de 478 m² sur 175 Route de Romanèche. Déposé en hiver 2021, autorisé le 23 décembre 2021 par la commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY. Implanté 175 Route de Romanèche, à La Chapelle De Guinchay (71570), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 413 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 478 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 478 m².
LA CHAPELLE DE GUINCHAY compte 4 082 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 175 Route de Romanèche, La Chapelle De Guinchay (71570).
SCCV LE CLOS DE L'AUBEPIN (SIREN 338002900, SIRET 33800290000029, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLEFRANCHE SUR SAÔNE (69400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 478 m² · Variation nette totale : 478 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
478 m²
0 m²
0 m²
0 m²
478 m²
478 m²
Total
0 m²
478 m²
0 m²
0 m²
0 m²
478 m²
478 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
4 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
478 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
478 m²
Superficie du terrain
413 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite478 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle De Guinchay (71570). Les travaux prévoient la création de 478 m²; la surface après travaux atteint 478 m². Le terrain couvre 413 m².
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