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Autorisation d’urbanisme PC n°07405824B0004 à LA CHAPELLE D'ABONDANCE (74360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07405824B0004). Le projet est situé au LA CHAPELLE à LA CHAPELLE D'ABONDANCE (74360). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juillet 2024, autorise la création de 55 logements sur une parcelle de 3 171 m². La surface de plancher créée atteint 2 782 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 782 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CHAPELLE, LA CHAPELLE D'ABONDANCE (74360).

Références cadastrales : B, 2318, B, 2374, B, 2376.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRESENS (SIREN 501580211, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LYON 01 (69001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 782 m² · Variation nette totale : 953 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation182 m²2 782 m²0 m²182 m²0 m²2 600 m²2 782 m²
Autres locaux non résidentiels1 647 m²0 m²0 m²1 647 m²0 m²-1 647 m²0 m²
Total1 829 m²2 782 m²0 m²1 829 m²0 m²953 m²2 782 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés55
Répartition par typologie
En résidence55
Répartition par taille
1 pièce19
2 pièces30
4 pièces4
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés55
Surface créée2 782 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée182 m²
Surface après travaux (totale)2 782 m²
Superficie du terrain3 171 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/07/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405824B0004
  • Code commune INSEE : 74058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA CHAPELLE D'ABONDANCE (74360). Les principaux éléments portent sur 55 logements, 2 782 m², 0 m² et parcelle de 3 171 m².