← Retour à la liste des autorisations sur la commune La Chapelle-d'Abondance

Permis de construire à La Chapelle D’Abondance (74360) - 3 148 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07405821B0020 délivré le 2021/11/29 à LA CHAPELLE D'ABONDANCE autorise une extension de surface pour un programme de 3 333 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES CHRYSALIDES 74, le programme résidentiel autorise la construction de 3 148 m² sur PASSENGUE. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 29 novembre 2021 par la commune de LA CHAPELLE D'ABONDANCE. Implanté PASSENGUE, à La Chapelle D’Abondance (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES CHRYSALIDES 74.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 10 010 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 148 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 333 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LA CHAPELLE D'ABONDANCE compte 891 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PASSENGUE, La Chapelle D’Abondance (74360).

Références cadastrales : A, 1742, A, 1743, A, 1744.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CHRYSALIDES 74 (SIREN 921455044, SIRET 92145504400013, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité ANNECY (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 297 m² · Surface après travaux (totale) : 3 333 m² · Variation nette totale : 3 036 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	297 m²	3 148 m²	0 m²	112 m²	0 m²	3 036 m²	3 333 m²
Total	297 m²	3 148 m²	0 m²	112 m²	0 m²	3 036 m²	3 333 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	40
Collectif (hors résidence)	40
Répartition par taille
1 pièce	1
2 pièces	12
3 pièces	14
4 pièces	13

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	40
Surface créée	3 148 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	112 m²
Surface après travaux (totale)	3 333 m²
Superficie du terrain	10 010 m²
Nature déclarée	travaux sur construction existante
Nature détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 333 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2021/11/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 07405821B0020
Code commune INSEE : 74058 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle D’Abondance (74360). Les travaux prévoient la création de 3 148 m² et des démolitions de 112 m²; la surface après travaux atteint 3 333 m². Le terrain couvre 10 010 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Chapelle-d'Abondance (74360)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Route de la Ville du Nant - nouvelle construction - 423 m² Habitation
2024 - BRETTAZ - nouvelle construction - 212 m² Hébergement hôtelier
2024 - LA CHAPELLE - nouvelle construction - 2 782 m² Habitation
2024 - LES CONTAMINES - nouvelle construction - 149 m² Habitation
2023 - ROUTE DU RYS - nouvelle construction - 718 m² Habitation
2023 - chemin de la gaffe - nouvelle construction - 162 m² Habitation
2023 - LA CHAPELLE - nouvelle construction - 4 968 m² Habitation
2023 - LES THOULES - transformation sans extension ni diminution de surface - 211 m² Hébergement hôtelier

Voir toutes les autorisations à La Chapelle-d'Abondance

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	74
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	74058
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	07405821B0020
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-11-29
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES CHRYSALIDES 74
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	921455044
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	92145504400013
Code postal du demandeur	74940
Localité du demandeur	ANNECY
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	PASSENGUE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LA CHAPELLE D'ABONDANCE
Code postal du terrain	74360
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	1742
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	1743
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	1744
Superficie du terrain	10010
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée	extension de surface sans transformation
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	40
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	40
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	40
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	1
Nombre de logements de 2 pièces créés	12
Nombre de logements de 3 pièces créés	14
Nombre de logements de 4 pièces créés	13
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	297
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3148
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	112
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3333