Permis de construire à La Chapelle D’Abondance (74360) - 451 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°07405820B0004 délivré le 2020/10/16 à LA CHAPELLE D'ABONDANCE autorise une diminution de surface pour un programme de 489 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 451 m² sur LA PANTHIAZ. Déposé en hiver 2020, autorisé le 16 octobre 2020 par la commune de LA CHAPELLE D'ABONDANCE. Implanté LA PANTHIAZ, à La Chapelle D’Abondance (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 5 912 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 451 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 489 m². L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 33 % du volume autorisé).
LA CHAPELLE D'ABONDANCE compte 891 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA PANTHIAZ, La Chapelle D’Abondance (74360).
Références cadastrales : B, 1930, B, 1931, B, 946.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : ARAN (1091).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 574 m² · Surface après travaux (totale) : 489 m² · Variation nette totale : -85 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 138 m² | 451 m² | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 351 m² | 489 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 436 m² | 0 m² | 0 m² | 436 m² | 0 m² | -436 m² | 0 m² |
| Total | 574 m² | 451 m² | 0 m² | 536 m² | 0 m² | -85 m² | 489 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 451 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 100 m² |
| Surface après travaux (totale) | 489 m² |
| Superficie du terrain | 5 912 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | diminution de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07405820B0004
- Code commune INSEE : 74058 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle D’Abondance (74360). Les travaux prévoient la création de 451 m² et des démolitions de 536 m²; la surface après travaux atteint 489 m². Le terrain couvre 5 912 m².
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