Permis de construire à La Chapelle D’Abondance (74360) - 809 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07405818B0022 délivré le 2019/02/01 à La Chapelle d'Abondance autorise une construction neuve pour un programme de 809 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 809 m² sur LA BATELLE. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 1 février 2019 par la commune de La Chapelle d'Abondance. Implanté LA BATELLE, à La Chapelle D’Abondance (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 3 551 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 809 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 809 m².
La Chapelle d'Abondance compte 891 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA BATELLE, La Chapelle D’Abondance (74360).
Références cadastrales : A, 1397, A, 1435, A, 1504.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LA CHAPELLE D ABONDANCE (74360).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 809 m² · Variation nette totale : 809 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
809 m²
0 m²
0 m²
0 m²
809 m²
809 m²
Total
0 m²
809 m²
0 m²
0 m²
0 m²
809 m²
809 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
809 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
809 m²
Superficie du terrain
3 551 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite809 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/02/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 janvier 2022.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 février 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle D’Abondance (74360). Les travaux prévoient la création de 809 m²; la surface après travaux atteint 809 m². Le terrain couvre 3 551 m².
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