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Permis de construire à La Chapelle-D Abondance (74360) - 1 075 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07405814B0008 délivré le 2014/05/20 à La Chapelle-d Abondance autorise une construction neuve pour un programme de 1 075 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU LAC, le programme résidentiel autorise la construction de 1 075 m² sur CHEM DES CONTAMINES. Déposé au printemps 2014, autorisé le 20 mai 2014 par la commune de La Chapelle-d Abondance. Implanté CHEM DES CONTAMINES, à La Chapelle-D Abondance (74360), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES CONTAMINES.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU LAC.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 2 310 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 1 075 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 075 m².

La Chapelle-d Abondance compte 891 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM DES CONTAMINES, La Chapelle-D Abondance (74360).

Références cadastrales : 0A, 533.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU LAC (SIREN 327903316, SIRET 32790331600013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Thollon-les-Memises (74500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 075 m² · Variation nette totale : 1 075 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 075 m²0 m²0 m²0 m²1 075 m²1 075 m²
Total0 m²1 075 m²0 m²0 m²0 m²1 075 m²1 075 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés31
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)31
Répartition par taille
1 pièce7
2 pièces17
3 pièces6
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés31
Surface créée1 075 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 075 m²
Superficie du terrain2 310 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 075 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/05/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405814B0008
  • Code commune INSEE : 74058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Chapelle-D Abondance (74360). Les travaux prévoient la création de 1 075 m²; la surface après travaux atteint 1 075 m². Le terrain couvre 2 310 m².

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