Permis de construire à Chapeiry (74540) - 169 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°07406121X0002 délivré le 2021/06/08 à CHAPEIRY autorise une transformation avec extension pour un programme de 813 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par IMPEC BATIMENT, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (238 m²). Déposé au printemps 2021, autorisé le 8 juin 2021 par la commune de CHAPEIRY. Implanté 462 Route des Daviet, à Chapeiry (74540), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par IMPEC BATIMENT.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 583 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T3. La création de surface atteint 169 m², dont 119 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 813 m².
CHAPEIRY compte 965 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
IMPEC BATIMENT (SIREN 480029404, SIRET 48002940400021, APE 41.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ANNECY (74600)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 644 m² · Surface après travaux (totale) : 813 m² · Variation nette totale : 169 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
525 m²
169 m²
119 m²
0 m²
0 m²
288 m²
813 m²
Autres locaux non résidentiels
119 m²
0 m²
0 m²
0 m²
119 m²
-119 m²
0 m²
Total
644 m²
169 m²
119 m²
0 m²
119 m²
169 m²
813 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
119 m²
Total détail
119 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
3 pièces
1
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
169 m²
Surface transformée
119 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
813 m²
Superficie du terrain
1 583 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite813 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chapeiry (74540). Les travaux prévoient la création de 169 m² et des transformations pour 238 m²; la surface après travaux atteint 813 m². Le terrain couvre 1 583 m².
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