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Autorisation d’urbanisme PC n°07406120X0011 à CHAPEIRY (74540) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07406120X0011). Le projet est situé au VERS LES BOIS à CHAPEIRY (74540). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 mars 2021, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 328 m². La surface de plancher créée atteint 588 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 588 m².

Localisation du projet

Adresse : VERS LES BOIS, CHAPEIRY (74540).

Références cadastrales : 0B, 1031.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS DES CHATAIGNIERS - CHAPEIRY (SIREN 888834231, SIRET 88883423100019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 588 m² · Variation nette totale : 571 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation17 m²588 m²0 m²17 m²0 m²571 m²588 m²
Total17 m²588 m²0 m²17 m²0 m²571 m²588 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée588 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée17 m²
Surface après travaux (totale)588 m²
Superficie du terrain2 328 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite588 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/03/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07406120X0011
  • Code commune INSEE : 74061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAPEIRY (74540). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 588 m², 0 m² et parcelle de 2 328 m².