Permis de construire à Chapeiry (74540) - 201 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07406115X0007 délivré le 2016/06/13 à CHAPEIRY autorise une construction neuve pour un programme de 201 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 201 m² sur 853 Route des Granges. Déposé en été 2016, autorisé le 13 juin 2016 par la commune de CHAPEIRY. Implanté 853 Route des Granges, à Chapeiry (74540), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 47 900 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 201 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 201 m².
CHAPEIRY compte 965 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 853 Route des Granges, Chapeiry (74540).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : ANNECY (74000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 201 m² · Variation nette totale : 201 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
201 m²
0 m²
0 m²
0 m²
201 m²
201 m²
Total
0 m²
201 m²
0 m²
0 m²
0 m²
201 m²
201 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chapeiry (74540). Les travaux prévoient la création de 201 m²; la surface après travaux atteint 201 m². Le terrain couvre 47 900 m².
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