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Autorisation d’urbanisme PC n°0380752510010 à Chapareillan (38530) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380752510010). Le projet est situé au 660 Rue de l'Epinette à Chapareillan (38530). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 juin 2025, autorise la création de 48 logements sur une parcelle de 7 612 m². La surface de plancher créée atteint 3 032 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 032 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 660 Rue de l'Epinette, Chapareillan (38530).

Références cadastrales : AD, 26, AD, 27, AD, 28.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EMPREINTE(S) ARCHITECTE (SIREN 800337941, SIRET 80033794100036, APE 71.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Annecy (74940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 032 m² · Variation nette totale : 3 032 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 032 m²0 m²0 m²0 m²3 032 m²3 032 m²
Total0 m²3 032 m²0 m²0 m²0 m²3 032 m²3 032 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)48
Répartition par taille
2 pièces20
3 pièces21
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée3 032 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 032 m²
Superficie du terrain7 612 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 032 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380752510010
  • Code commune INSEE : 38075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chapareillan (38530). Les principaux éléments portent sur 48 logements, 3 032 m², 0 m² et parcelle de 7 612 m².