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Autorisation d’urbanisme PC n°0380752210011 à CHAPAREILLAN (38530) !

PC logements diminution de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380752210011). Le projet est situé au RUE DU VILLARD à CHAPAREILLAN (38530). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mai 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 255 m². La surface de plancher créée atteint 43 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : diminution de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 43 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DU VILLARD, CHAPAREILLAN (38530).

Références cadastrales : AE, 180, AE, 150.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES EGLANTINES (SIREN 382075299, SIRET 38207529900018, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PORTE DE SAVOIE (73800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 43 m² · Variation nette totale : -41 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation84 m²43 m²0 m²84 m²0 m²-41 m²43 m²
Total84 m²43 m²0 m²84 m²0 m²-41 m²43 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
2 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée43 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée84 m²
Surface après travaux (totale)43 m²
Superficie du terrain255 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléediminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite43 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 février 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380752210011
  • Code commune INSEE : 38075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAPAREILLAN (38530). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 43 m², 0 m² et parcelle de 255 m².