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Autorisation d’urbanisme PC n°06014113T0003 à CHANTILLY (60500) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06014113T0003). Le projet est situé au 11 avenu Marie Amélie à CHANTILLY (60500). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 26 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 août 2013, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 31 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 440 m².

Localisation du projet

Adresse : 11 avenu Marie Amélie, CHANTILLY (60500).

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : CHANTILLY (60500).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 440 m² · Variation nette totale : -44 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation183 m²31 m²226 m²0 m²0 m²257 m²440 m²
Hébergement0 m²0 m²0 m²0 m²226 m²-226 m²-226 m²
Autres locaux non résidentiels301 m²0 m²0 m²75 m²0 m²-75 m²226 m²
Total484 m²31 m²226 m²75 m²226 m²-44 m²440 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés4
Surface créée31 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)440 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06014113T0003
  • Code commune INSEE : 60141 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHANTILLY (60500). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 31 m², 0 m² et parcelle de 0 m².