← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chantemerle-lès-Grignan

Permis de construire à Chantemerle-Les-Grignan (26230) - 949 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02607312N0009 délivré le 2013/02/15 à Chantemerle-les-Grignan autorise une construction neuve pour un programme de 949 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 949 m² sur RUE du Hameau. Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 février 2013 par la commune de Chantemerle-les-Grignan. Implanté RUE du Hameau, à Chantemerle-Les-Grignan (26230), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 2 738 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 949 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 949 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Chantemerle-les-Grignan compte 241 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Hameau, Chantemerle-Les-Grignan (26230).

Références cadastrales : AD, 112, AD, 114, AD, 115.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 436880520, SIRET 43688052000024, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Valence (26000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 949 m² · Variation nette totale : 949 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²949 m²0 m²0 m²0 m²949 m²949 m²
Total0 m²949 m²0 m²0 m²0 m²949 m²949 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée949 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)949 m²
Superficie du terrain2 738 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite949 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/02/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 août 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02607312N0009
  • Code commune INSEE : 26073 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chantemerle-Les-Grignan (26230). Les travaux prévoient la création de 949 m²; la surface après travaux atteint 949 m². Le terrain couvre 2 738 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chantemerle-lès-Grignan (26230)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Chantemerle-lès-Grignan