Permis de construire à Chanoz Chatenay (01400) - 183 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00108421D0013 délivré le 2021/10/21 à CHANOZ CHATENAY autorise une construction neuve pour un programme de 183 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GALAXY, le programme résidentiel autorise la construction de 183 m² sur 13 Lotis Le clos Philippe. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 21 octobre 2021 par la commune de CHANOZ CHATENAY. Implanté 13 Lotis Le clos Philippe, à Chanoz Chatenay (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GALAXY.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 640 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 183 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 183 m².
CHANOZ CHATENAY compte 931 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Lotis Le clos Philippe, Chanoz Chatenay (01400).
GALAXY (SIREN 811339977, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chatillon sur Chalaronne (01400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 183 m² · Variation nette totale : 183 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
183 m²
0 m²
0 m²
0 m²
183 m²
183 m²
Total
0 m²
183 m²
0 m²
0 m²
0 m²
183 m²
183 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
183 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
183 m²
Superficie du terrain
640 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite183 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 20 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chanoz Chatenay (01400). Les travaux prévoient la création de 183 m²; la surface après travaux atteint 183 m². Le terrain couvre 640 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chanoz-Châtenay (01400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - ROUTE DU CHATEAU - transformation sans extension ni diminution de surface - 170 m² Hébergement hôtelier
