← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chanos-Curson

Autorisation d’urbanisme PC n°02607120T0003 à CHANOS CURSON (26600) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02607120T0003). Le projet est situé au 780 Route de Tain à CHANOS CURSON (26600). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 10 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 août 2020, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 655 m². La surface de plancher créée atteint 69 m². Le projet convertit 324 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 393 m².

Localisation du projet

Adresse : 780 Route de Tain, CHANOS CURSON (26600).

Références cadastrales : AE, 325, AE, 326, AE, 203.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : MERCUROL (26600).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 393 m² · Variation nette totale : -2 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation395 m²69 m²324 m²71 m²324 m²-2 m²393 m²
Total395 m²69 m²324 m²71 m²324 m²-2 m²393 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces4
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée69 m²
Surface transformée324 m²
Surface supprimée71 m²
Surface après travaux (totale)393 m²
Superficie du terrain2 655 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite393 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02607120T0003
  • Code commune INSEE : 26071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHANOS CURSON (26600). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 69 m², 324 m² et parcelle de 2 655 m².