← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chaneins

Autorisation d’urbanisme PC n°00108324V0031 à Chaneins (01990) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00108324V0031). Le projet est situé au CHEMIN DE SERVINGES à Chaneins (01990). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 14 novembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 novembre 2024, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 651 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 461 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 461 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE SERVINGES, Chaneins (01990).

Références cadastrales : ZH, 4, 0B, 579.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GALAXY (SIREN 811339977, SIRET 81133997700027, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chatillon sur Chalaronne (01400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 461 m² · Variation nette totale : 371 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²461 m²0 m²90 m²0 m²371 m²461 m²
Total90 m²461 m²0 m²90 m²0 m²371 m²461 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Logements supprimés1
Surface créée461 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée90 m²
Surface après travaux (totale)461 m²
Superficie du terrain2 651 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite461 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00108324V0031
  • Code commune INSEE : 01083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chaneins (01990). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 461 m², 0 m² et parcelle de 2 651 m².