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Autorisation d’urbanisme PC n°00108324V0027 à Chaneins (01990) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00108324V0027). Le projet est situé au impasse de Chaillouvres à Chaneins (01990). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 24 septembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 septembre 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 4 290 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 46 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 495 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : impasse de Chaillouvres, Chaneins (01990).

Références cadastrales : 0B, 401.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA CAVALERIE D'ALYS (SIREN 823513411, SIRET 82351341100020, APE 01.43Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Chaneins (01990)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 495 m² · Variation nette totale : -190 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation119 m²0 m²273 m²0 m²46 m²227 m²346 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²273 m²-273 m²-273 m²
Autres locaux non résidentiels566 m²0 m²46 m²190 m²0 m²-144 m²422 m²
Total685 m²0 m²319 m²190 m²319 m²-190 m²495 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée46 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)495 m²
Superficie du terrain4 290 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite149 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/09/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00108324V0027
  • Code commune INSEE : 01083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Chaneins (01990). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 46 m² et parcelle de 4 290 m².