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Autorisation d’urbanisme PC n°00108323V0008 à CHANEINS (01990) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00108323V0008). Le projet est situé au Lotissement de la Dombes - à CHANEINS (01990). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 août 2023, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 17 587 m². La surface de plancher créée atteint 2 278 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 278 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement de la Dombes -, CHANEINS (01990).

Références cadastrales : 0A, 1007.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATHELYA (SIREN 833160633, SIRET 83316063300016, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LIMAS (69400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 278 m² · Variation nette totale : 2 278 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 278 m²0 m²0 m²0 m²2 278 m²2 278 m²
Total0 m²2 278 m²0 m²0 m²0 m²2 278 m²2 278 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
4 pièces11
5 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée2 278 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 278 m²
Superficie du terrain17 587 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 278 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/08/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00108323V0008
  • Code commune INSEE : 01083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHANEINS (01990). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 2 278 m², 0 m² et parcelle de 17 587 m².