Permis de construire à Chancey (70140) - 54 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°07012616O0002 délivré le 2016/03/05 à Chancey autorise une extension de surface pour un programme de 309 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DE LA CHARME, le programme résidentiel autorise la construction de 54 m² sur 3 RTE de Bonboillon. Déposé en hiver 2016, autorisé le 5 mars 2016 par la commune de Chancey. Implanté 3 RTE de Bonboillon, à Chancey (70140), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DE LA CHARME.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 260 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 54 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 309 m².
Chancey compte 195 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DE LA CHARME (SIREN 493012678, SIRET 49301267800014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chancey (70140)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 255 m² · Surface après travaux (totale) : 309 m² · Variation nette totale : 54 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
255 m²
54 m²
0 m²
0 m²
0 m²
54 m²
309 m²
Total
255 m²
54 m²
0 m²
0 m²
0 m²
54 m²
309 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
54 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
309 m²
Superficie du terrain
2 260 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite309 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chancey (70140). Les travaux prévoient la création de 54 m²; la surface après travaux atteint 309 m². Le terrain couvre 2 260 m².
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