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Autorisation d’urbanisme PC n°03910115D0009 à CHAMPVANS (39100) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03910115D0009). Le projet est situé au 34 RUE GILBERT LANOUZIERE à CHAMPVANS (39100). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 16 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 janvier 2016, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 580 m². La surface de plancher créée atteint 51 m². Le projet convertit 173 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 224 m².

Localisation du projet

Adresse : 34 RUE GILBERT LANOUZIERE, CHAMPVANS (39100).

Références cadastrales : AB, 407.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LOCIMMO 39 (SIREN 801443243, SIRET 80144324300010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAMPVANS (39100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 224 m² · Variation nette totale : 51 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation173 m²51 m²173 m²0 m²173 m²51 m²224 m²
Total173 m²51 m²173 m²0 m²173 m²51 m²224 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée51 m²
Surface transformée173 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)224 m²
Superficie du terrain580 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite224 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03910115D0009
  • Code commune INSEE : 39101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAMPVANS (39100). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 51 m², 173 m² et parcelle de 580 m².