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Autorisation d’urbanisme PC n°07012217O0011 à CHAMPLITTE (70600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07012217O0011). Le projet est situé au LA GRANDE PATURIE à CHAMPLITTE (70600). Le projet se situe dans le département Haute-Saône, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 6 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 mars 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 117 726 m². La surface de plancher créée atteint 981 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 981 m².

Localisation du projet

Adresse : LA GRANDE PATURIE, CHAMPLITTE (70600).

Références cadastrales : ZM, 72.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMAINE DE LA PATURIE (SIREN 829051341, SIRET 82905134100016, APE 01.21Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAMPLITTE (70600)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 981 m² · Variation nette totale : 981 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²254 m²0 m²0 m²0 m²254 m²254 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²727 m²0 m²0 m²0 m²727 m²727 m²
Total0 m²981 m²0 m²0 m²0 m²981 m²981 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée981 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)981 m²
Superficie du terrain117 726 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite727 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07012217O0011
  • Code commune INSEE : 70122 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAMPLITTE (70600). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 981 m², 0 m² et parcelle de 117 726 m².