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Permis de construire à Champigny-Sur-Marne (94500) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0940172400028 délivré le 2024/09/25 à Champigny-sur-Marne autorise une construction neuve pour un programme de 173 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 173 m² sur 83 RUE DE SEVIGNE. Déposé au printemps 2024, autorisé le 25 septembre 2024 par la commune de Champigny-sur-Marne. Implanté 83 RUE DE SEVIGNE, à Champigny-Sur-Marne (94500), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 244 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 173 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 135 m² d’habitation et 38 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 173 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Champigny-sur-Marne compte 77 724 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 83 RUE DE SEVIGNE, Champigny-Sur-Marne (94500).

Références cadastrales : DF, 211.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LE PLESSIS TREVISE (94420).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 61 m² · Surface après travaux (totale) : 173 m² · Variation nette totale : 112 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	61 m²	135 m²	0 m²	61 m²	0 m²	74 m²	135 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	38 m²	0 m²	0 m²	0 m²	38 m²	38 m²
Total	61 m²	173 m²	0 m²	61 m²	0 m²	112 m²	173 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1
Répartition par taille
4 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	1
Surface créée	173 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	61 m²
Surface après travaux (totale)	173 m²
Superficie du terrain	244 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	occupation personnelle
Type d’habitation	résidence secondaire
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite173 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2024/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0940172400028
Code commune INSEE : 94017 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Champigny-Sur-Marne (94500). Les travaux prévoient la création de 173 m² et des démolitions de 61 m²; la surface après travaux atteint 173 m². Le terrain couvre 244 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	94
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Val-de-Marne
Code de la commune du lieu des travaux	94017
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0940172400028
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-09-25
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Particuliers sans autre indication (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	94420
Localité du demandeur	LE PLESSIS TREVISE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	83
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE SEVIGNE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Champigny-sur-Marne
Code postal du terrain	94500
sec_cadastre1	DF
num_cadastre1	211
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	244
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	occupation personnelle
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence secondaire
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	1
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	61
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	135
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	61
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	38
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	173