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Permis de construire à Champigny-Sur-Marne (94500) - 490 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09401718N0059 délivré le 2018/09/20 à CHAMPIGNY-SUR-MARNE autorise une construction neuve pour un programme de 490 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LEON DUPRAT, le programme résidentiel autorise la construction de 490 m² sur 152-1 AVENUE ANDRE - 34- 36 AVEN. Déposé en été 2018, autorisé le 20 septembre 2018 par la commune de CHAMPIGNY-SUR-MARNE. Implanté 152-1 AVENUE ANDRE - 34- 36 AVEN, à Champigny-Sur-Marne (94500), dans le département d’Val-de-Marne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LEON DUPRAT.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 202 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 490 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 490 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 20 % du volume autorisé).

CHAMPIGNY-SUR-MARNE compte 77 724 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 152-1 AVENUE ANDRE - 34- 36 AVEN, Champigny-Sur-Marne (94500).

Références cadastrales : DY, 25, DY, 141.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LEON DUPRAT (SIREN 817439813, SIRET 81743981300020, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAMPIGNY-SUR-MARNE (94500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 65 m² · Surface après travaux (totale) : 490 m² · Variation nette totale : 425 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	65 m²	490 m²	0 m²	65 m²	0 m²	425 m²	490 m²
Total	65 m²	490 m²	0 m²	65 m²	0 m²	425 m²	490 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	5
Individuel groupé	5
Répartition par taille
4 pièces	3
5 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	5
Logements supprimés	1
Surface créée	490 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	65 m²
Surface après travaux (totale)	490 m²
Superficie du terrain	1 202 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite490 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2018/09/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 09401718N0059
Code commune INSEE : 94017 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Champigny-Sur-Marne (94500). Les travaux prévoient la création de 490 m² et des démolitions de 65 m²; la surface après travaux atteint 490 m². Le terrain couvre 1 202 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	94
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Val-de-Marne
Code de la commune du lieu des travaux	94017
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	09401718N0059
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-09-20
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCCV LEON DUPRAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	817439813
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	81743981300020
Code postal du demandeur	94500
Localité du demandeur	CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	152-1
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	AVENUE ANDRE - 34- 36 AVEN
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	CHAMPIGNY-SUR-MARNE
Code postal du terrain	94500
sec_cadastre1	DY
num_cadastre1	25
sec_cadastre2	DY
num_cadastre2	141
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1202
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	5
Nombre de logements individuels créés	5
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	5
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	1
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	65
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	490
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	65
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	490