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Autorisation d’urbanisme PC n°0380691910003 à CHAMPIER (38260) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380691910003). Le projet est situé au 5217 LE PIN à CHAMPIER (38260). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 juin 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juin 2019, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 193 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 352 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 619 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 5217 LE PIN, CHAMPIER (38260).

Références cadastrales : AB, 876.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CHAMBERY (73000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 619 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation352 m²0 m²619 m²0 m²352 m²267 m²619 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²267 m²-267 m²-267 m²
Autres locaux non résidentiels267 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²267 m²
Total619 m²0 m²619 m²0 m²619 m²0 m²619 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces5
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée0 m²
Surface transformée352 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)619 m²
Superficie du terrain1 193 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380691910003
  • Code commune INSEE : 38069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAMPIER (38260). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 0 m², 352 m² et parcelle de 1 193 m².