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Permis de construire à Champagnole (39300) - 208 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03909720C0024 délivré le 2020/08/10 à CHAMPAGNOLE autorise une construction neuve pour un programme de 208 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI SHANFIO, le programme résidentiel autorise la construction de 208 m² sur Lotissement Sur Valieres L. Déposé en été 2020, autorisé le 10 août 2020 par la commune de CHAMPAGNOLE. Implanté Lotissement Sur Valieres L, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SHANFIO.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 208 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 208 m².

CHAMPAGNOLE compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Sur Valieres L, Champagnole (39300).

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SHANFIO (SIREN 828824128, SIRET 82882412800015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité CHAMPAGNOLE (39300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 208 m² · Variation nette totale : 208 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Total0 m²208 m²0 m²0 m²0 m²208 m²208 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée208 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)208 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite208 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909720C0024
  • Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 208 m²; la surface après travaux atteint 208 m². Le terrain couvre 0 m².

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