Permis de construire à Champagnole (39300) - 148 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°03909720C0021 délivré le 2020/08/07 à CHAMPAGNOLE autorise une construction neuve pour un programme de 148 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 148 m² sur Lot 24 Lotissement ""Sur Va. Déposé en été 2020, autorisé le 7 août 2020 par la commune de CHAMPAGNOLE. Implanté Lot 24 Lotissement ""Sur Va, à Champagnole (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 833 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 148 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 148 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
CHAMPAGNOLE compte 8 000 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lot 24 Lotissement ""Sur Va, Champagnole (39300).
Références cadastrales : BC, 256.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CHAMPAGNOLE (39300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 148 m² · Variation nette totale : 148 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
| Total | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 148 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 148 m² |
| Superficie du terrain | 833 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 janvier 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03909720C0021
- Code commune INSEE : 39097 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 août 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Champagnole (39300). Les travaux prévoient la création de 148 m²; la surface après travaux atteint 148 m². Le terrain couvre 833 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Champagnole (39300)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - rue du Glacier - nouvelle construction - 199 m² Habitation
- 2025 - Rue Clemenceau - transformation sans extension ni diminution de surface - 56 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - RUE DU GLACIER - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2025 - RUE DE VALIERES - nouvelle construction - 127 m² Habitation
- 2025 - Route de Pontarlier - transformation avec extension de surface - 819 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - RUE DE VALIERES - nouvelle construction - 207 m² Habitation
- 2024 - RUE GENERAL LECLERC - transformation sans extension ni diminution de surface - 144 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DU GLACIER - nouvelle construction - 149 m² Habitation