Permis de construire à Champagne-Au-Mont-D’Or (69410) - 327 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°0690402200012 délivré le 2022/10/21 à Champagne-au-Mont-d'Or autorise une construction neuve pour un programme de 451 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CLEATYS, le programme résidentiel autorise la construction de 451 m² sur 15 rue Dominique Vincent. Déposé en été 2022, autorisé le 21 octobre 2022 par la commune de Champagne-au-Mont-d'Or. Implanté 15 rue Dominique Vincent, à Champagne-Au-Mont-D’Or (69410), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CLEATYS.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 811 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 451 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 327 m² d’habitation et 124 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 451 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Champagne-au-Mont-d'Or compte 5 936 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 rue Dominique Vincent, Champagne-Au-Mont-D’Or (69410).
Références cadastrales : AH, 651.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CLEATYS (SIREN 879742369, SIRET 87974236900025, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LYON 06 (69006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 213 m² · Surface après travaux (totale) : 451 m² · Variation nette totale : 238 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 327 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 327 m² | 327 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 213 m² | 124 m² | 0 m² | 213 m² | 0 m² | -89 m² | 124 m² |
| Total | 213 m² | 451 m² | 0 m² | 213 m² | 0 m² | 238 m² | 451 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 451 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 451 m² |
| Superficie du terrain | 811 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juin 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690402200012
- Code commune INSEE : 69040 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Champagne-Au-Mont-D’Or (69410). Les travaux prévoient la création de 451 m² et des démolitions de 213 m²; la surface après travaux atteint 451 m². Le terrain couvre 811 m².
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