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Auvergne-Rhône-Alpes
Ardèche (07)
Champagne
Détail PC 0070511900016
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°0070511900016 délivré le 2020/01/30 à CHAMPAGNE autorise une construction neuve pour un programme de 1 044 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HABITAT DAUPHINOIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 044 m² sur Rue du Sonneur et de la Vo. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 30 janvier 2020 par la commune de CHAMPAGNE. Implanté Rue du Sonneur et de la Vo, à Champagne (07340), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT DAUPHINOIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 64 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 044 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 044 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
CHAMPAGNE compte 590 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : Rue du Sonneur et de la Vo, Champagne (07340).
Références cadastrales : A, 1458, A, 1466, A, 1467.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HABITAT DAUPHINOIS (SIREN 435881222, SIRET 43588122200036, APE 68.20A, catégorie juridique 5560, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité VALENCE (26000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 044 m² · Variation nette totale : 1 044 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 1 044 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 044 m² 1 044 m² Total 0 m² 1 044 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 044 m² 1 044 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 14 Répartition par typologie Individuel groupé 9 Collectif (hors résidence) 5 Répartition par taille 2 pièces 2 3 pièces 8 4 pièces 4
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 14 Surface créée 1 044 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 1 044 m² Superficie du terrain 0 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 044 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2020/01/30
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 janvier 2021.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0070511900016 Code commune INSEE : 07051 - Voir la page commune Année de dépôt : 2019 Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2020 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Champagne (07340). Les travaux prévoient la création de 1 044 m²; la surface après travaux atteint 1 044 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
07
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Ardèche
Code de la commune du lieu des travaux
07051
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0070511900016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2020-01-30
Date réelle d'ouverture de chantier
2021-01-05
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2021-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2021-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5560
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HABITAT DAUPHINOIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
435881222
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43588122200036
Code postal du demandeur
26000
Localité du demandeur
VALENCE
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
Rue du Sonneur et de la Vo
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
CHAMPAGNE
Code postal du terrain
07340
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
1458
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
1466
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
1467
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
14
Nombre de logements individuels créés
9
Nombre de logements collectifs créés
5
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
9
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
5
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
2
Nombre de logements de 3 pièces créés
8
Nombre de logements de 4 pièces créés
4
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
14
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1044
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1044
Tableau des données brutes de l'autorisation.