Permis de construire à Le Chambon-Feugerolles (42500) - 369 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0420442310014 délivré le 2023/12/12 à LE CHAMBON-FEUGEROLLES autorise une construction neuve pour un programme de 369 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BATIR ET LOGER S A D H L M, le programme résidentiel autorise la construction de 369 m² sur 9001 CITE MALVAL. Déposé en été 2023, autorisé le 12 décembre 2023 par la commune de LE CHAMBON-FEUGEROLLES. Implanté 9001 CITE MALVAL, à Le Chambon-Feugerolles (42500), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Cite Malval.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BATIR ET LOGER S A D H L M.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 750 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 369 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 369 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
LE CHAMBON-FEUGEROLLES compte 12 066 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9001 CITE MALVAL, Le Chambon-Feugerolles (42500).
Références cadastrales : AX, 202.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
BATIR ET LOGER S A D H L M (SIREN 604501189, SIRET 60450118900038, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité SAINT ETIENNE (42000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 369 m² · Variation nette totale : 369 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 369 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 369 m² | 369 m² |
| Total | 0 m² | 369 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 369 m² | 369 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 4 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 369 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 369 m² |
| Superficie du terrain | 1 750 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0420442310014
- Code commune INSEE : 42044 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Chambon-Feugerolles (42500). Les travaux prévoient la création de 369 m²; la surface après travaux atteint 369 m². Le terrain couvre 1 750 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Chambon-Feugerolles (42500)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Chemin de Bergognon - transformation avec extension de surface - 204 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue Gambetta - transformation avec extension de surface - 425 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Rue des Molieres - nouvelle construction - 117 m² Habitation
- 2025 - Rue Benoit Frachon - transformation sans extension ni diminution de surface - 561 m² Habitation
- 2025 - Rue de la Vernicherie - transformation avec extension de surface - 295 m² Habitation
- 2025 - Rue Louise Michel - nouvelle construction - 103 m² Habitation
- 2025 - Route des envers - transformation avec extension de surface - 146 m² Habitation
- 2024 - RUE JACQUELINE MAILLAN - nouvelle construction - 184 m² Habitation