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Autorisation d’urbanisme PC n°0420441710010 à LE CHAMBON FEUGEROLLES !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0420441710010). Le projet est situé au 10 rue du Vieux Bec à LE CHAMBON FEUGEROLLES. Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 avril 2017, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 562 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 562 m².

Localisation du projet

Adresse : 10 rue du Vieux Bec, LE CHAMBON FEUGEROLLES.

Références cadastrales : AW, 52.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPH DU CHAMBON FEUGEROLLES (SIREN 419692850, SIRET 41969285000011, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LE CHAMBON-FEUGEROLLES (42500)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 562 m² · Variation nette totale : 562 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²562 m²0 m²0 m²0 m²562 m²562 m²
Total0 m²562 m²0 m²0 m²0 m²562 m²562 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée562 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)562 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite562 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0420441710010
  • Code commune INSEE : 42044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE CHAMBON FEUGEROLLES. Les principaux éléments portent sur 6 logements, 562 m², 0 m² et parcelle de 0 m².