Permis de construire à Le Chambon Feugerolles - 366 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°0420441210051 délivré le 2013/01/03 à LE CHAMBON FEUGEROLLES autorise une construction neuve pour un programme de 518 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 366 m² sur 46 Rue PASTEUR. Déposé en hiver 2013, autorisé le 3 janvier 2013 par la commune de LE CHAMBON FEUGEROLLES. Implanté 46 Rue PASTEUR, à Le Chambon Feugerolles, dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 528 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 366 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 518 m².
LE CHAMBON FEUGEROLLES compte 12 066 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LE CHAMBON FEUGEROLLES (42500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 152 m² · Surface après travaux (totale) : 518 m² · Variation nette totale : 366 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
152 m²
366 m²
0 m²
0 m²
0 m²
366 m²
518 m²
Total
152 m²
366 m²
0 m²
0 m²
0 m²
366 m²
518 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
366 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
518 m²
Superficie du terrain
528 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite518 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/03
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 mai 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Chambon Feugerolles. Les travaux prévoient la création de 366 m²; la surface après travaux atteint 518 m². Le terrain couvre 528 m².
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