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Autorisation d’urbanisme PC n°0541122500002 à CHAMBLEY-BUSSIERES (54890) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0541122500002). Le projet est situé au 28 rue de la Gare à CHAMBLEY-BUSSIERES (54890). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 6 juin 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 juin 2025, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 424 m². La surface de plancher créée atteint 239 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 705 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 28 rue de la Gare, CHAMBLEY-BUSSIERES (54890).

Références cadastrales : AC, 246.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EQUITY (SIREN 984944488, SIRET 98494448800019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité HAGEVILLE (54470)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 705 m² · Variation nette totale : 239 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation263 m²239 m²203 m²0 m²0 m²442 m²705 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²203 m²-203 m²-203 m²
Autres locaux non résidentiels203 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²203 m²
Total466 m²239 m²203 m²0 m²203 m²239 m²705 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces1
5 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée239 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)705 m²
Superficie du terrain424 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/06/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0541122500002
  • Code commune INSEE : 54112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAMBLEY-BUSSIERES (54890). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 239 m², 0 m² et parcelle de 424 m².