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Autorisation d’urbanisme PC n°02606918D0001 à CHAMALOC (26150) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02606918D0001). Le projet est situé à CHAMALOC (26150). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 mars 2018, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 83 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 295 m².

Localisation du projet

Adresse : CHAMALOC (26150).

Références cadastrales : C, 836.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION CHRETIENNE DE VACANCES ET DE LOISIRS (SIREN 781875851, SIRET 78187585100037, APE 55.20Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CHAMALOC (26150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 295 m² · Variation nette totale : 83 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation212 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²295 m²
Total212 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²295 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée83 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)295 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite295 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02606918D0001
  • Code commune INSEE : 26069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHAMALOC (26150). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 83 m², 0 m² et parcelle de 0 m².