Permis de construire à Chalonvillars (70400) - 697 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07011719E0005 délivré le 2019/04/18 à CHALONVILLARS autorise une construction neuve pour un programme de 697 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MANUEL 2, le programme résidentiel autorise la construction de 697 m² sur 9 de Buc. Déposé au printemps 2019, autorisé le 18 avril 2019 par la commune de CHALONVILLARS. Implanté 9 de Buc, à Chalonvillars (70400), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MANUEL 2.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 502 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 50 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 697 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 697 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
CHALONVILLARS compte 1 242 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
MANUEL 2 (SIREN 828634477, SIRET 82863447700016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TREVENANS (90400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 697 m² · Variation nette totale : 697 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
697 m²
0 m²
0 m²
0 m²
697 m²
697 m²
Total
0 m²
697 m²
0 m²
0 m²
0 m²
697 m²
697 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Collectif (hors résidence)
4
Répartition par taille
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
697 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
697 m²
Superficie du terrain
1 502 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite697 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/04/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 octobre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chalonvillars (70400). Les travaux prévoient la création de 697 m²; la surface après travaux atteint 697 m². Le terrain couvre 1 502 m².
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