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Autorisation d’urbanisme PC n°02511121C0003 à CHALEZE (25220) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02511121C0003). Le projet est situé au 1 rue de Besancon à CHALEZE (25220). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 30 août 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 août 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 327 m². La surface de plancher créée atteint 69 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 281 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 rue de Besancon, CHALEZE (25220).

Références cadastrales : AC, 108, AC, 109.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KYLELOU (SIREN 891755399, SIRET 89175539900013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AUTECHAUX (25110)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 281 m² · Variation nette totale : -18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation104 m²69 m²132 m²25 m²0 m²176 m²280 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²132 m²-132 m²-132 m²
Autres locaux non résidentiels195 m²0 m²0 m²62 m²0 m²-62 m²133 m²
Total299 m²69 m²132 m²87 m²132 m²-18 m²281 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
3 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée69 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée25 m²
Surface après travaux (totale)281 m²
Superficie du terrain327 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02511121C0003
  • Code commune INSEE : 25111 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à CHALEZE (25220). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 69 m², 0 m² et parcelle de 327 m².