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Permis de construire à Les Chalesmes (39150) - 90 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2023

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Le permis n°03909123J0001 délivré le 2023/02/05 à Les Chalesmes autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 90 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DES GRANDS BOIS, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (180 m²). Déposé en hiver 2023, autorisé le 5 février 2023 par la commune de Les Chalesmes. Implanté 24 RUE des fontaines, à Les Chalesmes (39150), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI DES GRANDS BOIS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (90 m² issues de transformation, 90 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

Les Chalesmes compte 85 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 24 RUE des fontaines, Les Chalesmes (39150).

Références cadastrales : ZC, 28, ZC, 29.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES GRANDS BOIS (SIREN 904469640, SIRET 90446964000018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité Les Chalesmes (39150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 90 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²0 m²90 m²0 m²0 m²90 m²90 m²
Autres locaux non résidentiels90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²-90 m²0 m²
Total90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²0 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Bureaux90 m²
Total détail90 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/02/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 25 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03909123J0001
  • Code commune INSEE : 39091 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Chalesmes (39150). Les travaux prévoient des transformations pour 180 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 0 m².

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