Permis de construire à Les Chalesmes (39150) - 79 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°03909112B0003 délivré le 2013/01/11 à Les Chalesmes autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 891 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 320 m² sur CHEM de Vie Lambert. Il prévoit ensuite 79 m² de constructions neuves. Déposé en hiver 2013, autorisé le 11 janvier 2013 par la commune de Les Chalesmes. Implanté CHEM de Vie Lambert, à Les Chalesmes (39150), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 6 890 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 79 m², dont 170 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 409 m² d’habitation et 482 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 891 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Les Chalesmes compte 85 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de Vie Lambert, Les Chalesmes (39150).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Foncine-le-Bas (39520).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 1 132 m² · Surface après travaux (totale) : 891 m² · Variation nette totale : -241 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
160 m²
79 m²
170 m²
0 m²
0 m²
249 m²
409 m²
Autres locaux non résidentiels
972 m²
0 m²
0 m²
320 m²
170 m²
-490 m²
482 m²
Total
1 132 m²
79 m²
170 m²
320 m²
170 m²
-241 m²
891 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
170 m²
Total détail
170 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
79 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
891 m²
Superficie du terrain
6 890 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite891 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/01/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 20 août 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 56 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Chalesmes (39150). Les travaux prévoient la création de 79 m², des transformations pour 340 m² et des démolitions de 320 m²; la surface après travaux atteint 891 m². Le terrain couvre 6 890 m².
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