← Retour à la liste des autorisations sur la commune Chainaz-les-Frasses

Permis de construire à Chainaz Les Frasses (74540) - 1 899 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07405420X0002 délivré le 2020/09/03 à CHAINAZ LES FRASSES autorise une construction neuve pour un programme de 1 899 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 1 899 m² sur LES VARNEUSES. Déposé en été 2020, autorisé le 3 septembre 2020 par la commune de CHAINAZ LES FRASSES. Implanté LES VARNEUSES, à Chainaz Les Frasses (74540), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 18 719 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 65 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 899 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 899 m².

CHAINAZ LES FRASSES compte 736 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES VARNEUSES, Chainaz Les Frasses (74540).

Références cadastrales : 0B, 1775, 0B, 1722.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM (SIREN 745520288, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CHAMBERY (73025)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 899 m² · Variation nette totale : 1 899 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 899 m²0 m²0 m²0 m²1 899 m²1 899 m²
Total0 m²1 899 m²0 m²0 m²0 m²1 899 m²1 899 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces5
4 pièces9
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 899 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 899 m²
Superficie du terrain18 719 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 899 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/09/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 26 avril 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07405420X0002
  • Code commune INSEE : 74054 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chainaz Les Frasses (74540). Les travaux prévoient la création de 1 899 m²; la surface après travaux atteint 1 899 m². Le terrain couvre 18 719 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Chainaz-les-Frasses (74540)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Chainaz-les-Frasses