Permis de construire à Chaffois (25300) - 280 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02511023P0003 délivré le 2023/04/11 à CHAFFOIS autorise une construction neuve pour un programme de 280 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 280 m² sur 2 RUE DE LA COTE. Déposé au printemps 2023, autorisé le 11 avril 2023 par la commune de CHAFFOIS. Implanté 2 RUE DE LA COTE, à Chaffois (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 996 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 280 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 280 m².
CHAFFOIS compte 1 031 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : VUILLECIN (25300).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 280 m² · Variation nette totale : 280 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
280 m²
0 m²
0 m²
0 m²
280 m²
280 m²
Total
0 m²
280 m²
0 m²
0 m²
0 m²
280 m²
280 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
280 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
280 m²
Superficie du terrain
996 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite280 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/04/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaffois (25300). Les travaux prévoient la création de 280 m²; la surface après travaux atteint 280 m². Le terrain couvre 996 m².
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