Permis de construire à Chaffois (25300) - 96 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02511013P0007 délivré le 2013/10/25 à Chaffois autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 437 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES MYOSOTIS, le programme résidentiel autorise la construction de 437 m² sur Lieu-dit La Censure. Déposé en été 2013, autorisé le 25 octobre 2013 par la commune de Chaffois. Implanté Lieu-dit La Censure, à Chaffois (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Censure.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par LES MYOSOTIS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 487 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 437 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 96 m² d’habitation et 341 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 437 m².
Chaffois compte 1 031 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES MYOSOTIS (SIREN 518622204, SIRET 51862220400015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Montlebon (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 437 m² · Variation nette totale : 437 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
96 m²
0 m²
0 m²
0 m²
96 m²
96 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
341 m²
0 m²
0 m²
0 m²
341 m²
341 m²
Total
0 m²
437 m²
0 m²
0 m²
0 m²
437 m²
437 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
437 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
437 m²
Superficie du terrain
1 487 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite437 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/10/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 novembre 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Chaffois (25300). Les travaux prévoient la création de 437 m²; la surface après travaux atteint 437 m². Le terrain couvre 1 487 m².
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